Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPACT'CHIFF SERVIETTE GAZE LE CHIFFON COMPRESSE
ICS SARL

Numéro de dépôt :
98746058
Date de dépôt :
13/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/08/2018

Présentation de la marque COMPACT'CHIFF SERVIETTE GAZE LE CHIFFON COMPRESSE

Déposée le 13 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMPACT'CHIFF SERVIETTE GAZE LE CHIFFON COMPRESSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS domicilié(e) 19 ROUTE DE DIEPPE,95520 OSNY (dossier no 2377533) - 95520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICS domicilié(e) 19 ROUTE DE DIEPPE,95520 OSNY (dossier no 2377533) - 95520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPACT'CHIFF SERVIETTE GAZE LE CHIFFON COMPRESSE est expirée depuis le 13 août 2018.

ICS a également déposé les autres marques suivantes : EURO SAVE DATA , clé 2 sols , INTERNATIONAL COMMUNICATION SERVICES , TERRALFA , ICS SIGN , AUTO SIGN , EDI SECURE , ICS Infra Conseils Services , centre cinq , EURO SIGN


ICS SARL - 19 ROUTE DE DIEPPE,95520 OSNY (dossier no 2377533) - 95520 - France


ICS - 19 ROUTE DE DIEPPE,95520 OSNY (dossier no 2377533) - 95520 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377533 - Publication au BOPI 2008-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Torchons, serpillères et chiffons de nettoyage en matière textile non tissée destiné aux industries et laboratoires, et à usage domestique.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).